Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPAMANCHE
ELLIPSE, SAS

Numéro de dépôt :
3902690
Date de dépôt :
05/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/03/2022
SPAMANCHE de ELLIPSE

Présentation de la marque SPAMANCHE

Déposée le 5 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELLIPSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPAMANCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-13 du 30 mars 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ELLIPSE domicilié(e) 85 rue de la victoire - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 514 108 802 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELLIPSE, M. BRAHIC Guillaume domicilié(e) 85 rue de la victoire - 75009 - PARIS - France.

La marque SPAMANCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3902690.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPAMANCHE est expirée depuis le 5 mars 2022.

ELLIPSE a également déposé les autres marques suivantes : ECLADENT , 101 brasserie & restaurant , CITEAQUADEMIE , ELLIPSE , FIBRE ARTIK , Le Carré , EVORA LINE , ELLIPSE , la 15 ZeN de la FORME , DIEPPEVENTS ESPACE DES CONGRES


ELLIPSE, SAS - 85 rue de la victoire - 75009 - PARIS - France - SIREN 514108802


ELLIPSE, M. BRAHIC Guillaume - 85 rue de la victoire - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Enregistrement sans modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; production de films sur bandes vidéo ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; micro-édition ;

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